SEC(1990)2421 - OJ 1038, Points 22 et 23 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : 1) préparation du débat de la Commission sur la mise en oeuvre de la réforme des Fonds structurels (SEC(90) 2403) 2) problèmes spécifiques concernant la procédure des programmes opérationnels (SEC(90) 2384) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 30 novembre 1990
SEC(1990)2421 - OJ 1038, Points 22 et 23 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : 1) préparation du débat de la Commission sur la mise en oeuvre de la réforme des Fonds structurels (SEC(90) 2403) 2) problèmes spécifiques concernant la procédure des programmes opérationnels (SEC(90) 2384) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 30 novembre 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2421
Original Reference Code
SEC(1990)2421
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/9037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/11/1990
OJ 1038, Points 22 et 23 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : 1) préparation du débat de la Commission sur la mise en oeuvre de la réforme des Fonds structurels (SEC(90) 2403) 2) problèmes spécifiques concernant la procédure des programmes opérationnels (SEC(90) 2384) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 30 novembre 1990. (FRA)
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