SEC(1990)2418 - OJ 1038, Point 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : Projet de communication de la Commission au Conseil relative au réseau européen de trains à grande vitesse (SEC(90) 2402) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 30 novembre 1990

Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2418
Original Reference Code
SEC(1990)2418
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1990
OJ 1038, Point 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : Projet de communication de la Commission au Conseil relative au réseau européen de trains à grande vitesse (SEC(90) 2402) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 30 novembre 1990. (FRA)

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