SEC(1989)2210 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1662/89 Objet : Programme des publications de la Commission - exercice 1990 Proposition de M. le Président, en accord avec M. DONDELINGER
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Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)2210
Original Reference Code
SEC(1989)2210
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1989/0084
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/12/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1662/89 Objet : Programme des publications de la Commission - exercice 1990 Proposition de M. le Président, en accord avec M. DONDELINGER (FRA)
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