SEC(1989)1793 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 16 novembre 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A"2/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/89 sur les infractions constatées et cas reportés ou urgents. • Note de synthèse
SEC(1989)1793 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 16 novembre 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A"2/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/89 sur les infractions constatées et cas reportés ou urgents. • Note de synthèse
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 16 novembre 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A"2/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/89 sur les infractions constatées et cas reportés ou urgents. - Note de synthèse (FRA)
Volume 1989/9016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 16 novembre 1989, consacrée principalement à l'examen du rapport "A"2/89 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/89 sur les infractions constatées et cas reportés ou urgents. • Note de synthèse (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly