SEC(1985)1931 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND
SEC(1985)1931 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0068
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (DEU)
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