SEC(1985)1931 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND

Document date: [1985]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)1931
Original Reference Code
SEC(1985)1931
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1985/0068
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/85 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - 4e programme de recherches "lutte technique contre les nuisances sur les lieux de travail et dans l'environnement des installations sidérurgiques" Proposition de M. SUTHERLAND (DEU)

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