SEC(1985)1495 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1252/85 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1986 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN
SEC(1985)1495 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1252/85 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1986 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1985
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1252/85 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1986 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1252/85 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1986 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1252/85 Objet : Approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom pour l'exercice 1986 Proposition de MM. MOSAR et CHRISTOPHERSEN (DEU)
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