SEC(1984)1595 - OJ 754, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget de l'exercice 1984 - examen des comptes d'engagement d'exercices antérieurs. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet. (doc. SEC (84) 1595)
SEC(1984)1595 - OJ 754, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget de l'exercice 1984 - examen des comptes d'engagement d'exercices antérieurs. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet. (doc. SEC (84) 1595)
Document date: [1984]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)1595
Original Reference Code
SEC(1984)1595
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1984/0054
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/10/1984
OJ 754, point 8 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Exécution du budget de l'exercice 1984 - examen des comptes d'engagement d'exercices antérieurs. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet. (doc. SEC (84) 1595). (FRA)
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