SEC(1983)1559 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 octobre, consacrée principalement à l'examen du rapport "plaintes 2/83" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport sur l'état du registre central des plaintes - DG III - doc. SEC(83) 1465 Modifications apportées à certaines fiches
SEC(1983)1559 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 octobre, consacrée principalement à l'examen du rapport "plaintes 2/83" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport sur l'état du registre central des plaintes - DG III - doc. SEC(83) 1465 Modifications apportées à certaines fiches
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1559
Original Reference Code
SEC(1983)1559
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/10/1983
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 octobre, consacrée principalement à l'examen du rapport "plaintes 2/83" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport sur l'état du registre central des plaintes - DG III - doc. SEC(83) 1465 Modifications apportées à certaines fiches. (FRA)
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