SEC(1982)2021 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1517/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA - section orientation, pour des projets relatifs à la restructuration du vignoble - 2e tranche 1982 Proposition de M. DALSAGER en accord avec M. GIOLITTI
SEC(1982)2021 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1517/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA - section orientation, pour des projets relatifs à la restructuration du vignoble - 2e tranche 1982 Proposition de M. DALSAGER en accord avec M. GIOLITTI
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1982)2021
Original Reference Code
SEC(1982)2021
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1982
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1517/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA - section orientation, pour des projets relatifs à la restructuration du vignoble - 2e tranche 1982 Proposition de M. DALSAGER en accord avec M. GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1517/82 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA - section orientation, pour des projets relatifs à la restructuration du vignoble - 2e tranche 1982 Proposition de M. DALSAGER en accord avec M. GIOLITTI (ENG)
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