SEC(1982)2018 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1498/82 Objet : Coopération avec le Canada dans le domaine des eaux usées Proposition de MM. DAVIGNON, HAFERKAMP et NARJES
SEC(1982)2018 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1498/82 Objet : Coopération avec le Canada dans le domaine des eaux usées Proposition de MM. DAVIGNON, HAFERKAMP et NARJES
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1982)2018
Original Reference Code
SEC(1982)2018
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1982/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1982
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1498/82 Objet : Coopération avec le Canada dans le domaine des eaux usées Proposition de MM. DAVIGNON, HAFERKAMP et NARJES (FRA)
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