SEC(1980)1351 - GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Mandat de la Commission en ce qui concerne le développement des politiques communautaires. (communication de M. BURKE)
SEC(1980)1351 - GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Mandat de la Commission en ce qui concerne le développement des politiques communautaires. (communication de M. BURKE)
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Mandat de la Commission en ce qui concerne le développement des politiques communautaires. (communication de M. BURKE) Conformément aux dispositions arrêtées par le Groupe lors de sa réunion du 4 septembre 1980 (doc. SEC(80) 1260, points 3 et 4), le présent document est diffusé, sur instruction de M. Le Président, aux Membres de la Commission. M. Le Président rappelle le caractère strictement confidentiel que le Groupe est convenu de réserver à cette série de documents. (FRA)
Volume 1980/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Mandat de la Commission en ce qui concerne le développement des politiques communautaires. (communication de M. BURKE) (FRA)
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French
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