SEC(1980)1349 - GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe)
SEC(1980)1349 - GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe)
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe) (FRA)
Volume 1980/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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