SEC(1980)1349 - GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe)

Document date: [1980]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1349
Original Reference Code
SEC(1980)1349
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe) (FRA)

Volume 1980/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1980
GROUPE OUVERT DES MEMBRES DE LA COMMISSION EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU MANDAT DONNE PAR LE CONSEIL LE 30 MAI 1980. Ressources propres: travaux préparatoires à la décision du Conseil du 21 avril 1980 (document établi à la demande du groupe) (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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