SEC(1980)1372 - Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet: Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - deuxième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (24 septembre 1980)

Document date: [1980]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1372
Original Reference Code
SEC(1980)1372
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0072
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/09/1980
Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet: Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - deuxième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (24 septembre 1980). (FRA)

Volume 1980/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/09/1980
Note à l'attention de MM. les Membres de la Commission Objet: Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - deuxième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (24 septembre 1980). (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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