SEC(1979)2057 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1621/79 ACCELEREE Objet : remise à disposition d'une contribution CECA au régime d'aides aux charbons à coke Proposition de : M. BRUNNER
SEC(1979)2057 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1621/79 ACCELEREE Objet : remise à disposition d'une contribution CECA au régime d'aides aux charbons à coke Proposition de : M. BRUNNER
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0121
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1621/79 ACCELEREE Objet : remise à disposition d'une contribution CECA au régime d'aides aux charbons à coke Proposition de : M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1621/79 ACCELEREE Objet : remise à disposition d'une contribution CECA au régime d'aides aux charbons à coke Proposition de : M. BRUNNER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1621/79 ACCELEREE Objet : remise à disposition d'une contribution CECA au régime d'aides aux charbons à coke Proposition de : M. BRUNNER (DEU)
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