SEC(1979)2077 - Point 18 de l'OJ 541 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion du Comité Consultatif de la CECA - Points intéressant plus particulièrement la Commission pour sa réunion du 19 décembre 1979
SEC(1979)2077 - Point 18 de l'OJ 541 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion du Comité Consultatif de la CECA - Points intéressant plus particulièrement la Commission pour sa réunion du 19 décembre 1979
Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)2077
Original Reference Code
SEC(1979)2077
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1979/0121
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1979
Point 18 de l'OJ 541 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion du Comité Consultatif de la CECA - Points intéressant plus particulièrement la Commission pour sa réunion du 19 décembre 1979 (FRA)
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