SEC(1978)4363 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER
SEC(1978)4363 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0113
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly