SEC(1978)4363 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)4363
Original Reference Code
SEC(1978)4363
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0113
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0977/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 593/78 posée par M. ALBERS sur l'approvisionnement en énergie Nouveau projet établi par M. BRUNNER et M. BURKE, suite à des modifications apportées à la demande de M. BRUNNER. (DEU)

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English, French, German

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