SEC(1978)2723 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 75/78 posée par Mme DUNWOODY sur les coûts comparatifs de la producton du sucre et de l'isoglucose projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2723
Original Reference Code
SEC(1978)2723
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 75/78 posée par Mme DUNWOODY sur les coûts comparatifs de la producton du sucre et de l'isoglucose projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 75/78 posée par Mme DUNWOODY sur les coûts comparatifs de la producton du sucre et de l'isoglucose projet établi par M. GUNDELACH (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 75/78 posée par Mme DUNWOODY sur les coûts comparatifs de la producton du sucre et de l'isoglucose projet établi par M. GUNDELACH (DEU)

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