SEC(1978)2679 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 6593/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/78 - posée par M. DONDELINGER sur le massacre des dauphins au Japon projet établi par M. MATALI et M. GUNDELACH. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 6593/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/78 posée par M. DONDELINGER sur le massacre des dauphins au Japon projet établi par M. MATALI et M. GUNDELACH

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2679
Original Reference Code
SEC(1978)2679
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1978/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 6593/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/78 - posée par M. DONDELINGER sur le massacre des dauphins au Japon projet établi par M. MATALI et M. GUNDELACH.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 6593/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 68/78 posée par M. DONDELINGER sur le massacre des dauphins au Japon projet établi par M. MATALI et M. GUNDELACH. (FRA)

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