SEC(1978)2129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0491/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1330/77 posée par M. COUSTE sur le bilan et perspectives des relations commerciales CEE-Japon projet établi par M. HAFERKAMP
SEC(1978)2129 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0491/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1330/77 posée par M. COUSTE sur le bilan et perspectives des relations commerciales CEE-Japon projet établi par M. HAFERKAMP
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2129
Original Reference Code
SEC(1978)2129
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Brouet, Agnes
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Volume 1978/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0491/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1330/77 posée par M. COUSTE sur le bilan et perspectives des relations commerciales CEE-Japon projet établi par M. HAFERKAMP. (FRA)
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