SEC(1978)2131 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0481/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 90/78 posée par M. SCHYNS sur la sécurité d'approvisonnement en pétrole brut et en produits pétroliers Procédure écrite suspendue le 25 mai 1978 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées au point 2 de la réponse
SEC(1978)2131 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0481/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 90/78 posée par M. SCHYNS sur la sécurité d'approvisonnement en pétrole brut et en produits pétroliers Procédure écrite suspendue le 25 mai 1978 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées au point 2 de la réponse
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0481/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 90/78 posée par M. SCHYNS sur la sécurité d'approvisonnement en pétrole brut et en produits pétroliers Procédure écrite suspendue le 25 mai 1978 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées au point 2 de la réponse (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0481/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 90/78 posée par M. SCHYNS sur la sécurité d'approvisonnement en pétrole brut et en produits pétroliers Procédure écrite suspendue le 25 mai 1978 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées au point 2 de le réponse (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0481/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 90/78 posée par M. SCHYNS sur la sécurité d'approvisonnement en pétrole brut et en produits pétroliers Procédure écrite suspendue le 25 mai 1978 à la demande de M. BRUNNER Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées au point 2 de la réponse (DEU)
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