CEUE_SEGE-SEC(1978)2108
SEC(1978)2108 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0470/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 10/78 posée par M. SCHYNS sur le diméthylpolysioxane projet établi par M. DAVIGNON
CEUE_SEGE-SEC(1978)2108
SEC(1978)2108 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0470/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 10/78 posée par M. SCHYNS sur le diméthylpolysioxane projet établi par M. DAVIGNON
Document date: [1978]
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Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2108
Original Record Code
SEC(1978)2108
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0470/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 10/78 posée par M. SCHYNS sur le diméthylpolysioxane projet établi par M. DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0470/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n°10/78 posée par M. SCHYNS sur le diméthylpolysioxane projet établi par M. DAVIGNON (DEU)
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French, German
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