SEC(1978)2055 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0450/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1215/77 posée par M. DAMSEAUX sur les activités de certaines industries chimiques textiles de la Communauté et de l'A.E.L.E. projet établi par M. VOUEL
SEC(1978)2055 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0450/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1215/77 posée par M. DAMSEAUX sur les activités de certaines industries chimiques textiles de la Communauté et de l'A.E.L.E. projet établi par M. VOUEL
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0450/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1215/77 posée par M. DAMSEAUX sur les activités de certaines industries chimiques textiles de la Communauté et de l'A.E.L.E. projet établi par M. VOUEL (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0450/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1215/77 posée par M. DAMSEAUX sur les activités de certaines industries chimiques textiles de la Communauté et de l'A.E.L.E. projet établi par M. VOUEL (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0450/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1215/17 posée par M. DAMSEAUX sur les activités de certaines industries chimiques textiles de la Communauté et de l'A.E.L.E. projet établi par M. VOUEL (DEU)
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