SEC(1978)1191 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0235/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 931/77 posée par M. RADOUX sur les négociations avec la Yougoslavie, l'Iran et la Chine projet établi par M. HAFERKAMP

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1191
Original Reference Code
SEC(1978)1191
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0235/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 931/77 posée par M. RADOUX sur les négociations avec la Yougoslavie, l'Iran et la Chine projet établi par M. HAFERKAMP. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0235/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 931/77 posée par M. RADOUX sur les négociations avec la Yougoslavie, l'Iran et la Chine projet établi par M. HAFERKAMP. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0235/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 931/77 posée par M. RADOUX sur les négociations avec la Yougoslavie, l'Iran et la Chine projet établi par M. HAFERKAMP. (DEU)

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