SEC(1978)1034 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0201/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 718/77 posée par M. CARPENTIER sur les postes A1 et A2 ad personam à la Commission NOUVEAU projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des amendements apportés à la demande de M. le Président JENKIHS
SEC(1978)1034 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0201/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 718/77 posée par M. CARPENTIER sur les postes A1 et A2 ad personam à la Commission NOUVEAU projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des amendements apportés à la demande de M. le Président JENKIHS
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0201/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 718/77 posée par M. CARPENTIER sur les postes A1 et A2 ad personam à la Commission NOUVEAU projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des amendements apportés à la demande de M. le Président JENKIHS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0201/78 REOUVERTURE ACCELEREE/FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 718/77 posée par M. CARPENTIER sur les postes A1 et A2 ad personam à la Commission NOUVEAU projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des amendements apportés à la demande de M. le Président JENKINS. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0201/78 REOUVERTURE ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 718/77 posée par M. CARPENTIER sur les postes A1 et A2 ad personam à la Commission NOUVEAU projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des amendements apportés à la demande de M. le Président JENKINS. (DEU)
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