Volume 1978/0024
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0216/78 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°1087/77 posée par M. COUSTE sur les travaux du groupe de travail inter-gouvernemental sur le caoutchouc naturel (CNUCED) Procédure écrite suspendue le 13 mars 1978. Nouveau projet établi par M. CHEYSSON et M. HAFERKAMP, suite à la mise à jour du texte. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/78 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1087/77 posée par M. COUSTE sur les travaux du groupe de travail inter-gouvernemental sur le caoutchouc naturel (CNUCED) Procédure écrite suspendue le 13 mars 1978. Nouveau projet établi par M. CHEYSSON et M. HAFERKAMP, suite à la mise à jour du texte. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0216/78 REOUVERTURE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n°1087/77 posée par M. COUSTE sur les travaux du groupe de travail inter-gouvernemental sur le caoutchouc naturel (CNUCED) Procédure écrite suspendue le 13 mars 1978. Nouveau projet établi par M. CHEYSSON et M. HAFERKAMP, suite à la mise à jour du texte. (DEU)

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