SEC(1978)1069 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0218/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1106/77 posée par M. DE CLERCQ sur la fourniture de cabestans par une entreprise sous-traitante NOUVEAU projet établi par M. VOUEL et M. DAVIGNON, suite à des modifications apportées au texte

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1069
Original Reference Code
SEC(1978)1069
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0218/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1106/77 posée par M. DE CLERCQ sur la fourniture de cabestans par une entreprise sous-traitante NOUVEAU projet établi par M. VOUEL et M. DAVIGNON, suite à des modifications apportées au texte. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0218/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1106/77 posée par M. DE CLERCQ sur la fourniture de cabestans par une entreprise sous-traitante NOUVEAU projet établi par M. VOUEL et M. DAVIGNON, suite à des modifications apportées au texte. (ENG)

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