SEC(1978)1009 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1033/77 posée par M. DAMSEAUX sur l'horticulture projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1978)1009 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1033/77 posée par M. DAMSEAUX sur l'horticulture projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1033/77 posée par M. DAMSEAUX sur l'horticulture projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
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