SEC(1975)388 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/213/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°594/74 posée par M. SEEFELD sur l'indroduction d'un appareil de contrôle dans le domaines des transports par route et sur l'augmentation de la sécurité du trafic NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/213/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°594/74 posée par M. SEEFELD sur l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaines des transports par route et sur l'augmentation de la sécurité du trafic

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)388
Original Reference Code
SEC(1975)388
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/213/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°594/74 posée par M. SEEFELD sur l'indroduction d'un appareil de contrôle dans le domaines des transports par route et sur l'augmentation de la sécurité du trafic
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/213/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°594/74 posée par M. SEEFELD sur l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaines des transports par route et sur l'augmentation de la sécurité du trafic (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/213/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°594/74 posée par M. SEEFELD sur l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaines des transports par route et sur l'augmentation de la sécurité du trafic (ENG)

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