SEC(1975)177 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/46/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 587/74 posée par M. JAHN sur l'encouragement des travaux de recherche sur les origines physiques de la formation de bruit en vue de développer des procédés techniques peu bruyants
SEC(1975)177 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/46/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 587/74 posée par M. JAHN sur l'encouragement des travaux de recherche sur les origines physiques de la formation de bruit en vue de développer des procédés techniques peu bruyants
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/46/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 587/74 posée par M. JAHN sur l'encouragement des travaux de recherche sur les origines physiques de la formation de bruit en vue de développer des procédés techniques peu bruyants (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/46/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 587/74 posée par M. JAHN sur l'encouragement des travaux de recherche sur les origines physiques de la formation de bruit en vue de développer des procédés techniques peu bruyants (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/46/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 587/74 posée par M. JAHN sur l'encouragement des travaux de recherche sur les origines physiques de la formation de bruit en vue de développer des procédés techniques peu bruyants (DEU)
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