SEC(1974)1168 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/666/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 578/73 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature
SEC(1974)1168 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/666/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 578/73 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/03/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/666/74 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 578/73 posée par Lord O'HAGAN sur la convention sur les espèces en danger dans le cadre de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Written procedure C/666/74 Adoption of draft reply to written question No 578/74 tabled by Lord O'HAGAN on I.U.C.N. Convention on Endangered Species (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/666/74 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 578/73 von Lord O'HAGAN über den internationalen Naturschutzverein (l.U.C.N.) - Konvention über gefährdete Tierarten (DEU)
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