SEC(1971)4593 - O.J. Conseil 20.12.1971 point "A" NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 624ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 16 décembre 1971 Rapport de la Commission sur les procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille Proposition d'une Directive du Conseil relative aux procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille. (doc.R/2428/71) (AGRI 715) (doc. 2511/71 (AGRI 737)
SEC(1971)4593 - O.J. Conseil 20.12.1971 point "A" NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 624ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 16 décembre 1971 Rapport de la Commission sur les procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille Proposition d'une Directive du Conseil relative aux procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille. (doc.R/2428/71) (AGRI 715) (doc. 2511/71 (AGRI 737)
Document date: [1971]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1971)4593
Original Reference Code
SEC(1971)4593
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Brouet, Agnes
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Volume 1971/0154
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/12/1971
O.J. Conseil 20.12.1971 point "A" NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 624ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 16 décembre 1971 Rapport de la Commission sur les procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille Proposition d'une Directive du Conseil relative aux procédés de réfrigération de remplacement de la viande de volaille. (doc.R/2428/71) (AGRI 715) (doc. 2511/71 (AGRI 737) (FRA)
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