Accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macro-algues marines) (action COST 48), signé à Bruxelles le 25.09.1986.
(Décision 86/358/CEE du Conseil du 14.07.1986 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-COST relatif à l'action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macro-algues marines) (action COST 48)
Accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macro-algues marines) (action COST 48), signé à Bruxelles le 25.09.1986.
(Décision 86/358/CEE du Conseil du 14.07.1986 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-COST relatif à l'action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macro-algues marines) (action COST 48)
Documents from 04 April 1986 to 05 August 1986
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Notes
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CM2/1986-00804/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1986_00804_001
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Abstract
Copie certifiée conforme; Lettre de transmission de la décision; Lettre de transmission de l'accord; Plein pouvoirs accordés; Proposition de la Commission; Publication au JO de la décision et de l'accord; Transmission de la copie de l'accord de concertation Communauté-Cost au Secrétariat général des Nations Unies pour enregistrement; Travaux du Conseil
Keywords
ST_6116_1986_INIT; ST_7774_1986_INIT; ST_7851_1986_INIT; ST_8227_1986_INIT; ST_8354_1986_EXT
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Notes and Remarks
Pour les documents originaux, voir dossier avec même titre à la Chambre Forte SGC, Bruxelles.
Relations Area
Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1986)0156
(1986)
COM(1986)156 - Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macr
...
Volume 1986/0055
Date indicative : 02/04/1986
Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine de la biomasse primaire aquatique (macro-algues marines) (Action COST 48)
Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine des cultures végétales in vitro (Action COST 87) (présentés par la Commission au Conseil
...
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly