COM(1990)132
Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995
Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
COM(1990)132
Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995
Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
Document date: [1990]
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Reference Code:
CM2/1990-00601/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1990_00601_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1992
Abstract:
- Integral - 06/12/1990 - SEC(90)2457 - PROJET DE PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT DES PRESCRIPTIONS MINIMALES VISANT A AMELIORER LA MOBILITE ET LE TRANSPORT EN SECURITE SUR LE CHEMIN DE TRAVAIL DES TRAVAILLEURS A MOBILITE REDUITE - <a href='http://ec.europa.eu/dorie/cardPrint.do?cardId=184819&locale=en' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Excerpt - 03/12/1990 - SP(90)3240 - Protection juridique des médicaments - Base juridique - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires parl
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Reference Code:
DORIE-103
Description Level:
Dossier
Abstract:
Catalogue de l'Année européenne du cinéma et de la télévision 1988. Rapport "Lignes de force du programme Media" par la DGX (01/03/1988). Vademecum imprimé "Media 92". "Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un programme d'action pour encourager le développement de l'industrie audiovisuelle européenne 'Media' 1991-1995" [COM(90)132final] (04/05/1990).
Reference Code:
FDE-90
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1990
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COM(1990)0121 COM(1990)121 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE ET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 APERÇU GÉNÉRAL AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 0 INTRODUCTION GÉNÉRALE
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COM(1990)0132 COM(1990)132 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
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COM(1990)0136 COM(1990)136 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1990)0140 COM(1990)140 Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989 (présentée par la Commission)
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COM(1990)0148 COM(1990)148 COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
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