COM(1989)668
Domaine vétérinaire - viandes fraîches de volailles
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché des viandes fraîches de volaille (présentée par la Commission)
COM(1989)668
Domaine vétérinaire - viandes fraîches de volailles
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché des viandes fraîches de volaille (présentée par la Commission)
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0668.COM(1989)0668_1
Original Reference Code
COM(1989)668/1
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/02/1990
Domaine vétérinaire - viandes fraîches de volailles (FRA)
Conditions of Access and Use
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French
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COM(1989)0645 COM(1989)645 Domaine vétérinaire - produits de la pêche Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche (présentée par la Commission)
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COM(1989)0660 COM(1989)660 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME I Exposé des motifs PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/1991) VOLUME II (conséquences financières) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME III ACTES JURIDIQUES FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume I (Exposé des motifs) (Communication de M. Mac SHARRY) FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume II (Conséquences financières) (Communication de M. Mac SHARRY)
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COM(1989)0662 COM(1989)662 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 70/220/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR PAR LES EMISSIONS DES VEHICULES A MOTEUR (présentée par la Commission)
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