COM(1988)290
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
COM(1988)290
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0290.COM(1988)0290_17
Original Reference Code
COM(1988)290/17
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/01/1900
ONTWERP van algemene begroting van de Europese Gemeenschappen voor het begrotingsjaar 1989 VOLUMEN 4 AFDELING III COMMISSIE Deel A (Huishoudelijke kredieten) Bijlage I: Lijst van comités ten laste van artikel 251 Bijlage II: Bureau voor officiële publikaties Deel B (Beleidskredieten) Bijlage I: Werkzaamheden inzake onderzoek en investeringen (NLD)
PROGETTO di bilancio generale delle Comunità europee per l'esercizio 1989 VOLUME 4 SEZIONE III COMMISSIONE Parte A (Stanziamenti di funzionamento) Allegato I: Elenco dei comitati che funzionano nel quadro dell’articolo 251 Allegato II: Ufficio delle pubblicazioni Parte B (Stanziamenti operativi) Allegato I: Attività di ricerca e di investimentoà europee per l'esercizio 1989 (ITA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, Italian
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0270 COM(1988)270 Programme EUROTRA - passage à la troisième phase - programme spécifique Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant le passage du programme Eurotra à la troisième phase Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à un programme spécifique pour l'achèvement d'un système de traduction automatique de conception avancée (EUROTRA) (Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0278 COM(1988)278 Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0284 COM(1988)284 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune visant à la reconstitution des oliveraies endommagées par le gel dans certaines régions grecques en 1987 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2511/69 prévoyant des mesures spéciales en vue de l'amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune d'urgence en faveur des zones agricoles des régions de Valencia et Murcia (Espagne) (présentées par la Commission) 1.) Reconstitution des oliveraies endommagées par le gel (Grèce - 1987) 2.) Secteur des agrumes communautaires - amélioration de la production 3.) Action commune d'urgence - Valencia et Murcia (Espagne)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
-
-
-
COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
-
-
COM(1988)0294 COM(1988)294 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0309 COM(1988)309 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1987)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly