COM(1988)314
HAUTE TECHNOLOGIE ET PRENORMALISATION (Communication de la Commission)
COM(1988)314
HAUTE TECHNOLOGIE ET PRENORMALISATION (Communication de la Commission)
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0314
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COM(1988)314
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 23/06/1988
HAUTE TECHNOLOGIE ET PRENORMALISATION (Communication de la Commission) (FRA)
HIGH TECHNOLOGY AND PRESTANDARDISATION (Communication from the Commission) (ENG)
SPITZENTECHNOLOGIE UND VORNORMUNG (Mitteilung der Kommission) (DEU)
GEAVANCEERDE TECHNOLOGIE EN PRE-NORMALISATIE (Mededeling van de Commissie) (NLD)
TECNOLOGIA DI PUNTA E PRENORMALIZZAZIONE (Comunicazione della Commissione) (ITA)
ALTA TECNOLOGÍA Y NORMALIZACIÓN PREVIA (Comunicación de la Comisión) (SPA)
ALTA TECNOLOGIA E PRÉ-NORMALIZAÇÃO (Comunicação da Comissão) (POR)
HØJTEKNONOLOGI OG PRÆ-STANDARDISERING (Meddelelse fra Kommissionen) (DAN)
ΥΨΗΛΗ ΤΕΧΝΟΛΟΓΙΑ ΚΑΙ ΕΡΓΑΣΙΕΣ ΠΡΙΝ ΤΗΝ ΚΑΤΑΡΤΙΣΗ ΠΡΟΤΥΠΩΝ (ανακοίνωση της Επιτροπής) (ELL)
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Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
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COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
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COM(1988)0294 COM(1988)294 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
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COM(1988)0309 COM(1988)309 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1987)
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COM(1988)0320 COM(1988)320 MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNEE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Mémorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux) MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Memorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux)
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COM(1988)0333 COM(1988)333 Proposition de DECISION DU CONSEIL portant conclusion de la déclaration commune sur l'établissement de relations officielles entre la Communauté économique européenne et le Conseil d'assistance économique mutuelle (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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