COM(1988)289
RAPPORT TRIENNAL DE LA COMMISSION sur le travail du Comité des Infrastructures de transport de 1984 à 1987
COM(1988)289
RAPPORT TRIENNAL DE LA COMMISSION sur le travail du Comité des Infrastructures de transport de 1984 à 1987
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 20/05/1988
RAPPORT TRIENNAL DE LA COMMISSION sur le travail du Comité des Infrastructures de transport de 1984 à 1987 (FRA)
TRIANNUAL REPORT OF THE COMMISSION on the work of the Transport Infrastructure Committee 1984-1987 (ENG)
DREIJAHRESBERICHT DER KOMMISSION über die Tätigkeit des Ausschusses für Verkehrsinfrastruktur in den Jahren 1984 - 1987 (DEU)
DRIEJAARLIJKS VERSLAG VAN DE COMMISSIE over het werk van het comité voor de vervoersinfrastructuur in de periode 1984-1987 (NLD)
RELAZIONE TRIENNALE DELLA COMMISSIONE sull'attività del Comitato delle Infrastrutture di trasporto 1984-1987 (ITA)
INFORME TRIANUAL DE LA COMISION sobre los trabajos del Comité de Infraestructura de transportes 1984-1987 (SPA)
RELATORIO TRIANUAL DA COMMISSÃO sobre o trabalho do Comité de infra-estruturas de transporte 1984-1987 (POR)
TREÅRSRAPPORT FRA KOMMISSIONEN om arbejdet i udvalget for transportinfrastruktur 1984-1987 (DAN)
ΑΝΑ ΤΡΙΕΤΙΑ ΕΚΘΕΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ για το έργο της επιτροπής έργων υποδομής στον τομέα των μεταφορών από το 1984 έως το 1987 (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0270 COM(1988)270 Programme EUROTRA - passage à la troisième phase - programme spécifique Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant le passage du programme Eurotra à la troisième phase Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à un programme spécifique pour l'achèvement d'un système de traduction automatique de conception avancée (EUROTRA) (Communication de la Commission)
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COM(1988)0278 COM(1988)278 Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
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COM(1988)0284 COM(1988)284 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune visant à la reconstitution des oliveraies endommagées par le gel dans certaines régions grecques en 1987 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2511/69 prévoyant des mesures spéciales en vue de l'amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune d'urgence en faveur des zones agricoles des régions de Valencia et Murcia (Espagne) (présentées par la Commission) 1.) Reconstitution des oliveraies endommagées par le gel (Grèce - 1987) 2.) Secteur des agrumes communautaires - amélioration de la production 3.) Action commune d'urgence - Valencia et Murcia (Espagne)
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COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
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COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
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COM(1988)0294 COM(1988)294 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
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COM(1988)0309 COM(1988)309 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1987)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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