COM(1988)299
RAPPORT SUR LA TELEVISION HAUTE DEFINITION (Communication de la Commission)
COM(1988)299
RAPPORT SUR LA TELEVISION HAUTE DEFINITION (Communication de la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 13/06/1988
RAPPORT SUR LA TELEVISION HAUTE DEFINITION (Communication de la Commission) (FRA)
REPORT ON HIGH DEFINITION TELEVISION (Communication from the Commission) (ENG)
BERICHT ÜBER HOCHAUFLÖSENDES FERNSEHEN (Mitteilung der Kommission) (DEU)
RAPPORT OVER TELEVISIE MET HOGE RESOLUTIE (Mededeling van de Commissie) (NLD)
RAPPORTO SULLA TELEVISIONE AD ALTA DEFINIZIONE (Comunicazione della Commissione) (ITA)
INFORME SOBRE LA TELEVISION DE ALTA DEFINICION (Comunicación de la Comisión) (SPA)
RELATÓRIO SOBRE TELEVISÃO DE ALTA DEFINIÇÃO (Comunicação da Comissão) (POR)
RAPPORT OM HØJOPLØSNINGS-TV (Meddelelse fra Kommissionen) (DAN)
ΕΚΘΕΣΗ ΣΧΕΤΙΚΑ ΜΕ ΤΗΝ ΤΗΛΕΟΡΑΣΗ ΥΨΗΛΗΣ ΕΥΚΡΙΝΕΙΑΣ (Ανακοίνωση της Επιτροπής) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0278 COM(1988)278 Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
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COM(1988)0284 COM(1988)284 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune visant à la reconstitution des oliveraies endommagées par le gel dans certaines régions grecques en 1987 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2511/69 prévoyant des mesures spéciales en vue de l'amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune d'urgence en faveur des zones agricoles des régions de Valencia et Murcia (Espagne) (présentées par la Commission) 1.) Reconstitution des oliveraies endommagées par le gel (Grèce - 1987) 2.) Secteur des agrumes communautaires - amélioration de la production 3.) Action commune d'urgence - Valencia et Murcia (Espagne)
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COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
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COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
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COM(1988)0294 COM(1988)294 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
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COM(1988)0309 COM(1988)309 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1987)
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COM(1988)0320 COM(1988)320 MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNEE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Mémorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux) MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Memorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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