COM(1988)278
Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe
Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
COM(1988)278
Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe
Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
Document date: [1988]
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/05/1988
Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe (FRA)
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French
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COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
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COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
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