COM(1987)697
Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus (Communication de la Commission)
Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus doc. C0M(87)697) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 10 décembre 1987
COM(1987)697
Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus (Communication de la Commission)
Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus doc. C0M(87)697) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 10 décembre 1987
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0697.COM(1987)0697_1
Original Reference Code
COM(1987)697/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/12/1987
Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus doc. C0M(87)697) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 10 décembre 1987 (FRA)
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French
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COM(1987)0697 COM(1987)697 Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus (Communication de la Commission) Extension des directives pharmaceutiques aux médicaments non encore inclus doc. C0M(87)697) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 10 décembre 1987
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COM(1987)0698 COM(1987)698 "Produits originaires" - commerce entre le territoire douanier de la Communauté, Ceuta, Melillà et les Iles Canaries Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la définition de la notion de "produits originaires" et aux méthodes de coopération administrative dans le commerce entre le territoire douanier de la Communauté, Ceuta et Melilla et les îles Canaries (présentée par la Commission)
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COM(1987)0701 COM(1987)701 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) no. 4136/86, relatif au régime applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers (présentée par la Commission)
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COM(1987)0705 COM(1987)705 Passage des jeunes à la vie active Rapport final du deuxième Programme d'action communautaire (1982-1987) sur le passage des jeunes de l'éducation à la vie active
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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