Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, rel... (CM2/1979-00664/001)

Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l' effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90) (Décision 80/179/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90))

Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l' effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90) (Décision 80/179/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90))

Documents from 02 February 1978 to 15 February 1980

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Relations

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Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1979-00664/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1979_00664_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Communication de la Commission; Copie certifiée conforme; Lettre de transmission; Publication de la décision au JO; Travaux du Conseil; Travaux préparatoires

Keywords

ST_11270_1979_INIT; ST_11575_1979_EXT; ST_11782_1979_EXT; ST_11820_1979_EXT; ST_20_1978_EXT; ST_203_1979_EXT; ST_226_1979_EXT; ST_245_1979_EXT; ST_275_1979_EXT; ST_35_1978_EXT; ST_64_1978_EXT; ST_9347_1979_INIT; ST_9408_1979_COR1; ST_9408_1979_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Pour la communication de la Commission et les travaux du Conseil dans toutes les langues, voir le dossier de la décision 80/177/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis")

Voir également le dossier de:
- Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis")
(Décision 80/178/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis"))

Chambre forte:
Ratifications:
- de la Finlande, lettre 305427
- acte de la CEE du 27.03.1980
Pleins pouvoirs de la Suède et de la Suisse (copie)

Relations Area

Volume 1979/0139 Date indicative : 16/07/1979 Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61a bis) Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64b bis) Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord ...