Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, re... (CM2/1979-00662/002)

Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis") (Décision 80/177/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis"))

Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis") (Décision 80/177/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis"))

Documents from 21 September 1979 to 15 February 1980

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Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1979-00662/002

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1979_00662_002

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Copie certifiée conforme; Lettre de transmission; Publication de la décision au JO; Travaux du Conseil

Keywords

ST_11270_1979_INIT; ST_11575_1979_EXT; ST_11782_1979_EXT; ST_11820_1979_EXT; ST_275_1979_EXT; ST_9347_1979_INIT; ST_9406_1979_COR1; ST_9406_1979_INIT

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Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Voir également le dossier de:
- Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis")
(Décision 80/178/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis"))
- Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l' effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90)
(Décision 80/179/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90))

CM2/1979 Conseil des Communautés européennes - 1979