Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, re... (CM2/1979-00662/003)

Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis") (Décision 80/177/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis"))

Accord de concertation Communauté - Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis") (Décision 80/177/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a "bis"))

Documents from 25 September 1978 to 03 February 1983

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Identity Statement

Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1979-00662/003

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1979_00662_003

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Entrée en vigueur: 01.04.1980; Participation de la Suède; Publication de l'accord au JO; Réception des instruments d'adhésion de la Yougoslavie (30.09.1980); Signature de l'accord; Transmission de l'accord aux Nations unies pour enregistrement

Keywords

ST_235_1980_INIT; ST_284_1980_INIT; ST_6110_1980_EXT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Voir également le dossier de:
- Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis")
(Décision 80/178/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b "bis"))
- Accord de concertation Communauté-Cost, signé à Bruxelles le 27.03.1980, relatif à une action concertée dans le domaine de l' effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90)
(Décision 80/179/CEE du Conseil, du 18.12.1979, concernant la conclusion de l'accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action Cost 90))

CM2/1979 Conseil des Communautés européennes - 1979