Documentation : travaux du groupe de travail " Fonctionnement "
Documentation : travaux du groupe de travail " Fonctionnement "
Documents from 07 September 1976 to 17 May 1977
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Note de la Direction Générale des Commissions et Délégations interparlementaires à l’intention du Bureau élargi sur les conditions des conditions matérielles de travail à Strasbourg, Luxembourg et Bruxelles, 17/05/1977.
Note de la commission des Budgets sur l’état prévisionnel du Parlement européen pour l’exercice 1978, 10/05/1977.
Compte-rendu de la visite de l’immeuble de la Banque Lambert et du World Trade Center le 04 février 1977, 16/02/1977.
Procès-verbal de la réunion du groupe de travail du 8 février 1977, 14/02/1977.
Note de la Direction Générale des Commissions et Délégations Interparlementaires à l’intention du Bureau élargi sur les premières conclusions sur les conditions matérielles de travail à Strasbourg, Luxembourg et Bruxelles, 15/12/1976.
Notes des différentes Directions Générales et des Groupes politiques sur la répartition des locaux à Strasbourg, 26/11/1976.
Note à l’attention des membres du groupe de travail sur le nombre et la composition des commissions parlementaires, 20/10/1976.
Procès-verbal de la réunion du 26 octobre 1976 du groupe de travail, 28/10/1976.
Extrait du procès-verbal de la réunion du 01/09/1976 sur l’élection au suffrage universel direct et la constitution du groupe de travail, 07/09/1976.
Conditions of Access and Use
French, Italian