Borderau
'- Préparation, état d'avancement et lignes directrices concernant le Rapport Annuel 1997:
Contient aussi: Contenu et structure des Rapports d'audit de la Cour relatif à l'exercice 1997, Règles convenues entre la Commission et la Cour en matière de procédure contradictoire, Lignes directrices sur le contenu et la structure des Rapports des Rapports d'audit.
'- Observations au 15 juillet et accusés de réception aux Observations:
document INF 71/98
'- Réponses de la Commission
'- Tables de matières et Introduction générale du Rapport Annuel 1997
'- Annexe I du Rapport Annuel 1997: Illustrations graphiques:
Il s'agit de l'Annexe II qui devient Annexe I au Rapport Annuel 1997.
Contient la première lecture et l'adoption après procédure contraddictoire, par la Cour et la version définitive.

Contient aussi les versions préparatoires et les lettres de transmission du rectificatif.
'- Annexe II du Rapport Annuel 1997: Rapports et avis des 5 dernières années:
Il s'agit de l'Annexe III qui devient Annexe II au Rapport Annuel 1997.
Contient la première lecture et l'adoption définitive par la Cour.
'- Annexe III du Rapport Annuel 1997: Liste des décisions de passer outre:
Il s'agit de l'Annexe III et il a été annulé.
Contient la première lecture et l'adoption formelle par la Cour, la version définitive avec ses traductions et les lettres de transmission.
'- Lettres de transmission et accusés de réception du Rapport Annuel 1997
'- Note d'information sur le Rapport Annuel 1997
'- Publication au Journal Officiel (JO C349 du 17/11/1998)
'- Décharge 1997:
Contient le calendrier et les documents de préparation des rapports pour la décharge 1997.
'- Document INF 19/99:
7ème Rapport édité par la Chambre des Communes du Royaume-Uni (Session 1998-99) "Together with the Proceedings of the Committee on 27 January 1999. Documents considered by the Committee including: Court of Auditors Annual Report for 1997 (OJ C349)".

Danish, Dutch, English, Finnish, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish, Swedish

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