Documents concernant la 348ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 26.06.1975.
Documents concernant la 348ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 26.06.1975.
Documents from 02 July 1975 to 28 July 1975
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- approbation des listes des points "A"
- mésures à prendre en cas de difficultés d'approvisionnement
- axes essentiels d'une politique de développement des ressources en énergie dans la Communauté et dans un cadre plus large de coopération internationale:
- le financement communautaire de la politique énergétique.
- proposition de règlement du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations et exportations d'hydrocarbures
- proposition de règlement du Conseil concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures
- communication de la Commission concernant les aspects financiers relatifs aux projets communautaires dans le secteur des hydrocarbures (propositions de mentions à inserer au procès-verbal du Conseil)
- coordination européenne pour l'établissement d'un système d'heure d'été
- communication orale de la Commission sur les objectifs à brève échéance 1976-1977 d'économie d'énergie
- annexe:
- résolution du Conseil concernant la fixation d'un objectif à brève échéance en matière de réduction de consommation de pétrole
2031_1975_INIT; 461_1975_COR
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.