1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 146/3/96 Rév.3)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 532ème réunion de la Cour tenue le 26 septembre 1996 (DEC 137/96 + Add.1 + Corr.1)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 532ème réunion de la Cour du 26 septembre 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Projet de réponse et réunion pour la procédure contradictoire des observations préliminaires sur la politique du tourisme et sa promotion
3.3. Réponse au projet de rapport relatif aux états financiers de l'Entreprise commune JET pour l'exercice 1995
3.4. Réponse concernant le projet de rapport relatif aux états financiers de la Fondation européenne pour la formation
3.5. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires relatives aux aides humanitaires de l'Union européenne entre 1992 et 1995
3.6. Réunions de la Cour
4. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 100/96 apc)
5. Observations préliminaires relatives au système décentralisé de mise en oeuvre du programme PHARE - 1ère lecture (DEC 145/96)
6. Introduction au Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 2ème lecture (DEC 139/1/96 Rév.1)
7. Rapport annuel 1995 - Avis aux lecteurs - 1ère lecture (DEC 149/96 + Corr.1)
8. Note d'information sur le Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 150/96)
9. Projet de rapport relatif aux états financiers de la Fondation européenne pour la Formation pour la période allant du 1er novembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 148/96 apc)
10. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 144/96)
11. Préparation de la conférence sur le thème: "Rôle, statut et responsabilité du contrôleur légal des comptes dans l'Union européenne" (Communication orale)
12. Préparation de la réunion du Comité de contact des ISC les 19 et 20 novembre 1996 à Luxembourg (INF 144/96)
13. Proposition d'aménagement de certaines modalités techniques d'application de l'horaire flexible et d'instauration de l'activité à trois-quarts temps (DEC 143/96)
14. Occupation des bâtiments Goethe et Liberté (Note n. SG0075 du Secrétaire général du 24.9.96)
15. Divers
15.1. Reportages télévisés
15.2. Instance de coordination de la lutte anti-fraude (ICLAF)
15.3. Séminaire à Madrid
15.4. Visite officielle
15.5. Séminaire en Irlande
15.6. Calendrier de réunions et déjeuners de travail de la Cour

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

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