1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 151/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 533ème réunion de la Cour tenue le 10 octobre 1996 (DEC 147/96)
3. Activités de la Cour
4. Compétences consulatives de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur une modification du règlement financier interne de l'Agence européenne pour l'environnement (DEC 162/96)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
ADOPTION FORMELLE

5. Avis aux lecteurs (DEC 149/96 FINAL)
6. Introduction (DEC 139/96 FINAL)

PARTIE I:
7. Chapitre 1: Ressources propres (DEC 50/96 apc FINAL)
8. Chapitre 2: Gestion budgétaire et dépenses directes (DEC 69/96 apc)
9. Chapitre 3: Organisation et gestion des marchés agricoles (DEC 86/96 apc FINAL + Add.1)
10. Chapitre 4: Politique commune de la pêche et de la mer (DEC 81/96 apc)
11. Chapitre 5: Domaine régional (DEC 67/96 apc FINAL)
12. Chapitre 6: Domaine social (DEC 61/96 apc FINAL)
13. Chapitre 7: FEOGA - Orientation (DEC 66/96 apc FINAL)
14. Chapitre 8: Instruments financiers et activités bancaires (DEC 63/96 apc)
15. Chapitre 9: Recherche (DEC 65/96 apc FINAL)
16. Chapitre 10: Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale, des nouveaux Etats indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 64/96 apc FINAL + Corr.1)
17. Chapitre 11: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers (DEC 62/96 apc FINAL)
18. Chapitre 12: Fonds européens de développement (DEC 49/96 apc FINAL)

PARTIE II:
19. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions et des organes des Communautés européennes
- Chapitre 13: Commission (DEC 73/96 apc FINAL)
- Chapitre 14: (Cour des comptes DEC 78/96 apc FINAL)
- Chapitre 15: (Comité économique et social DEC 77/96 apc FINAL)
20. Illustrations graphiques (DEC 127/96 FINAL)
21. Annexe I au Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 (DEC 159/96)
22. Réponse de l'Administration de la Cour aux observations préliminaires concernant la Cour dans le rapport spécial qui accompagnera la DAS relative à l'exercice 1995 (DEC 160/96)
23. Observations préliminaires susceptibles de figurer dans le rapport spécial qui accompagnera la DAS relative à l'exercice 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 114/96 apc)
24. Note d'information sur la DAS relative aux opérations du budget général - 1ère lecture (DEC 153/96)
25. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Agence européenne pour l'environnement pour la période allant du 1er septembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 154/96 apc)
26. Projet de rapport relatif aux comptes des Écoles européennes pour l'exercice 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 87/96 apc)
27. Observations préliminaires sur le contrôle de certains aspects des mesures prises dans le cadre de la réunification allemande prévoyant des paiements compensatoires et restitutions à l'exportation - 2ème
lecture (DEC 142/1/96 Rév.1)
28. Preliminary observations on the Commission decision of 10 April 1996 on the clearance of accounts 1992 and certain expenditure for 1993 - 1ère lecture (DEC 157/96)
29. Systematic identification of risk areas (DEC 166/96)
30. Débat d'orientation relatif à l'établissement du prochain programme de travail de la Cour (DEC 161/96)
- Projet de budget pour l'exercice 1997 (DEC 163/96)
31. Instructions relatives à l'épuration et à l'archivage des dossiers d'audit courants (DEC 156/96)
32. Répartition des crédits de mission jusqu'à la fin de l'exercice 1996 (DEC 155/96)
33. Occupation des bâtiments Goethe et Liberté (Note n. SG0075 du Secrétaire général du 24.9.96)
34. (Pour mémoire) Compétences consultatives de la Cour -
Demandes d'avis sur :
34.1. a) une proposition de règlement (CECA, DEC 134/96 CE, EURATOM) du Conseil modifiant le Add. 1 règlement (EURATOM, CECA, CEE) n. 549/69 déterminant les catégories de fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions de l'article 12, de l'article 13 deuxième alinéa et de l'article 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés;
b) une proposition de règlement (CECA, CE, EURATOM) du Conseil modifiant le règlement (CEE, EURATOM, CECA) n. 260/68 portant fixation des conditions et de la procédure d'application de l'impôt établi au profit des Communautés européennes;
34.2. Une proposition de règlement (Euratom, CECA, CE) du Conseil modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Communautés européenes (DEC 128/96 Add.2)
35. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

English, French

Electronic File, Textual