1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 146/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 532ème réunion de la Cour tenue le 26 septembre 1996 (DEC 137/96 + Add.1 + Corr.1)
3. Activités de la Cour
4. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 100/96)
5. Observations préliminaires relatives au système décentralisé de mise en oeuvre du programme PHARE - 1ère lecture (DEC 145/96)
6. Introduction au Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 2ème lecture (DEC 139/1/96 Rév.1)
7. Rapport annuel 1995 - Avis aux lecteurs - 1ère lecture (DEC 149/96)
8. Note d'information sur le Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 150/96)
9. Projet de rapport relatif aux états financiers de la
Fondation européenne pour la Formation pour la période allant du 1er novembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 148/96 apc)
10. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 144/96)
11. Préparation de la conférence sur le thème: "Rôle, statut et responsabilité du contrôleur légal des comptes dans l'Union européenne" (DEC 131/96 Add.1)
12. Proposition d'aménagement de certaines modalités techniques d'application de l'horaire flexible et d'instauration de l'activité à trois-quarts temps (DEC 143/96)
13. Occupation des bâtiments Goethe et Liberté (Note n. SG0075 du Secrétaire général du 24.9.96)
14. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

French

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