1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres, ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 58/2/96 Rév.2)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 524ème réunion de la Cour tenue le 25 avril 1996 (DEC 52/96 + Add.1)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 524ème réunion de la Cour du 25 avril 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission de l'avis 1/96 sur une proposition de réglementation financière relative au Centre de Traduction des organes de l'Union européenne
3.3. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994
3.4. Transmission du rapport de la Cour sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1995
3.5. Rapport annuel spécifique relatif aux opérations financées à l'aide des contributions des pays tiers membres de l'Espace économique européen
4. Compétence consultative de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de règlement financier de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (DEC 60/96)
5. Avis technique concernant les engagements financiers régissant les immeubles de la Cour de justice - 1ère lecture (DEC 55/96)
6. Table des matières du rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 68/96)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
7. Observations préliminaires sur les "Ressources propres" - 2ème lecture (DEC 50/1/96 Rév.1)
8. Preliminary observations on "Contribution to national expenditure on fishing surveillance" - 1ère lecture (DEC 56/96)
9. Preliminary observations on "Aid for investment in the processing and marketing of fisheries and aquacultured products" - 1ère lecture (DEC 57/96)
10. Observations préliminaires sur le "Domaine régional" - 1ère lecture
(DEC 67/96)
11. Observations préliminaires sur le "Domaine social" - 1ère lecture (DEC 61/96)
12. Observations préliminaires sur la "Coopération avec les pays en voie de développement" - 1ère lecture (DEC 62/96)
13. Observations préliminaires sur les "Instruments financiers et activités bancaires" - 1ère lecture (DEC 63/96)
14. Observations préliminaires sur les "Actions en faveur des PECO, des NEI et de la Mongolie" - 1ère lecture (DEC 64/96)
15. Observations préliminaires sur la "Recherche" - 1ère lecture (DEC 65/96)
16. Droit d'accès de la Cour des comptes à la Cour de justice
17. Divers
17.1. Versions linguistiques des documents de séance
17.2. Statut de la Cour des comptes suédoise

Rapport au Groupe de réflexion. Proposition concernant l'accès à la Cour de justice.

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